cgv
Conditions Générales de Vente (CGV) de Swim Stars
1. Informations sur l'entreprise
- **Nom de l'entreprise** : Swim Stars
- **Adresse du siège social** : 128 Rue la Boétie, 75008 Paris
- **Numéro de SIRET** : 90967934200016
- **Numéro de TVA intracommunautaire** : FR74909679342
2. Produits et services
- **Nature des produits vendus** : Vêtements et accessoires pour enfants et adultes
- **Restrictions de vente** : Livraison sur toute la France
3. Commandes
- **Procédure de commande** : Les clients peuvent passer leurs commandes sur le site web store.swimstars.co. La commande est confirmée au moment du paiement.
- **Modification et annulation de commande** : Les clients peuvent modifier ou annuler une commande en contactant shop-client@swimstars.fr. Les demandes seront évaluées au cas par cas en fonction des conditions de notre fournisseur. Nous ne garantissons pas le remboursement ou l'annulation mais nous ferons de notre mieux pour satisfaire les demandes des clients. Le suivi de commande est disponible via le numéro de commande sur le site store.swimstars.co.
4. Prix et paiement
- **Affichage des prix** : Les prix sont affichés TVA 20% incluse. Les frais de livraison sont ajoutés au moment du paiement.
- **Modes de paiement acceptés** : Carte bancaire.
- **Frais supplémentaires** : Des frais de livraison sont ajoutés au panier.
5. Livraison
- **Options de livraison disponibles** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Délais de livraison** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Frais de livraison** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Livraisons internationales** : Non spécifiées.
6. Rétractation et retours
- **Politique de rétractation** : Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- **Conditions de retour des produits** : Les produits ne peuvent pas être retournés.
- **Remboursement** : Aucun remboursement une fois le produit livré. Les éventuels remboursements en cas d'annulation seront effectués sur le moyen de paiement utilisé.
7. Garanties
- **Garanties légales et commerciales** : Les produits sont garantis conformément aux dispositions légales (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation et articles 1641 à 1649 du Code civil).
- **Mise en œuvre des garanties** : Les réclamations au titre des garanties légales doivent être adressées à shop-client@swimstars.co.
8. Responsabilité
- **Limites de responsabilité** : Swim Stars ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité de Swim Stars ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.
9. Protection des données personnelles
- **Collecte et utilisation des données personnelles** : Les données personnelles des clients sont collectées via un formulaire lors de l'inscription et sont utilisées pour traiter les commandes et améliorer les services.
- **Politique de confidentialité** : Une politique de confidentialité est en place et accessible sur le site.
10. Droits de propriété intellectuelle
- **Protection des droits** : Les marques, logos et contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ont été déposés auprès des organismes d'État correspondants.
11. Loi applicable et juridiction
- **Loi applicable** : Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
- **Tribunal compétent** : En cas de litige, les tribunaux de Paris sont compétents.
12. Contact
- **Service client** : Pour toute question ou demande, le service client est disponible via le module de chat sur le site internet ou par email à shop-client@swimstars.co.
- **Heures de disponibilité** : Non spécifiées.
---
En respectant ces conditions, Swim Stars s'engage à offrir à ses clients une expérience d'achat en ligne sécurisée et satisfaisante. Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment, les nouvelles versions étant publiées sur le site store.swimstars.co.
1. Informations sur l'entreprise
- **Nom de l'entreprise** : Swim Stars
- **Adresse du siège social** : 128 Rue la Boétie, 75008 Paris
- **Numéro de SIRET** : 90967934200016
- **Numéro de TVA intracommunautaire** : FR74909679342
2. Produits et services
- **Nature des produits vendus** : Vêtements et accessoires pour enfants et adultes
- **Restrictions de vente** : Livraison sur toute la France
3. Commandes
- **Procédure de commande** : Les clients peuvent passer leurs commandes sur le site web store.swimstars.co. La commande est confirmée au moment du paiement.
- **Modification et annulation de commande** : Les clients peuvent modifier ou annuler une commande en contactant shop-client@swimstars.fr. Les demandes seront évaluées au cas par cas en fonction des conditions de notre fournisseur. Nous ne garantissons pas le remboursement ou l'annulation mais nous ferons de notre mieux pour satisfaire les demandes des clients. Le suivi de commande est disponible via le numéro de commande sur le site store.swimstars.co.
4. Prix et paiement
- **Affichage des prix** : Les prix sont affichés TVA 20% incluse. Les frais de livraison sont ajoutés au moment du paiement.
- **Modes de paiement acceptés** : Carte bancaire.
- **Frais supplémentaires** : Des frais de livraison sont ajoutés au panier.
5. Livraison
- **Options de livraison disponibles** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Délais de livraison** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Frais de livraison** : Variables en fonction des produits commandés et de notre fournisseur.
- **Livraisons internationales** : Non spécifiées.
6. Rétractation et retours
- **Politique de rétractation** : Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- **Conditions de retour des produits** : Les produits ne peuvent pas être retournés.
- **Remboursement** : Aucun remboursement une fois le produit livré. Les éventuels remboursements en cas d'annulation seront effectués sur le moyen de paiement utilisé.
7. Garanties
- **Garanties légales et commerciales** : Les produits sont garantis conformément aux dispositions légales (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation et articles 1641 à 1649 du Code civil).
- **Mise en œuvre des garanties** : Les réclamations au titre des garanties légales doivent être adressées à shop-client@swimstars.co.
8. Responsabilité
- **Limites de responsabilité** : Swim Stars ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité de Swim Stars ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.
9. Protection des données personnelles
- **Collecte et utilisation des données personnelles** : Les données personnelles des clients sont collectées via un formulaire lors de l'inscription et sont utilisées pour traiter les commandes et améliorer les services.
- **Politique de confidentialité** : Une politique de confidentialité est en place et accessible sur le site.
10. Droits de propriété intellectuelle
- **Protection des droits** : Les marques, logos et contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ont été déposés auprès des organismes d'État correspondants.
11. Loi applicable et juridiction
- **Loi applicable** : Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
- **Tribunal compétent** : En cas de litige, les tribunaux de Paris sont compétents.
12. Contact
- **Service client** : Pour toute question ou demande, le service client est disponible via le module de chat sur le site internet ou par email à shop-client@swimstars.co.
- **Heures de disponibilité** : Non spécifiées.
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En respectant ces conditions, Swim Stars s'engage à offrir à ses clients une expérience d'achat en ligne sécurisée et satisfaisante. Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment, les nouvelles versions étant publiées sur le site store.swimstars.co.